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CONDITIONS D'UTILISATION DES ACHATS EN LIGNE

Nous vous remercions de visiter notre site internet sur votre appareil électronique, que ce soit votre ordinateur, votre tablette ou votre téléphone portable (ce "site internet"). Ce site internet est opéré par Bacha Coffee Pte Ltd ("Bacha Coffee") et désigne son accès et à son utilisation sur tout support numérique. Les Conditions générales d'utilisation suivantes ("Conditions d'utilisation") constitue un accord juridiquement contraignant entre vous (ou le "Client") et Bacha Coffee ("nous" ou "nous" selon le contexte).

En naviguant, en accédant et/ou en utilisant toute partie de ce site internet et/ou en utilisant l'un des services fournis via ce site internet et/ou en achetant ou en tentant d'acheter tout produit ou service sur ce site internet vous serez considéré comme ayant lu, compris et accepté les présentes conditions telles que présentées et modifiées de temps à autre par nos soins.

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1.1. Les filiales de Bacha Coffee et les sociétés ou entités commerciales liées font partie du groupe Bacha Coffee. Ce site internet est uniquement fourni par Bacha Coffee et aucun autre membre du groupe Bacha Coffee ne peut être tenu responsable de ce site internet et de votre achat de l'un des Produits.

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1.4. Bacha Coffee se réserve le droit de modifier, ajouter ou corriger occasionnellement tout ou partie des présentes Conditions d'utilisation sans préavis. Votre utilisation de ce site internet et de l'un des services fournis ici après la publication de ces modifications sur ce site internet sera considérée comme un accord de votre part aux présentes conditions d'utilisation telles que modifiées.

1.5. Tout achat effectué via ce site internet sera soumis à la version des présentes Conditions d'utilisation en vigueur au moment de la commande (c'est-à-dire lorsque la commande est reçue par Bacha Coffee après que vous avez cliqué sur le bouton "Commander"). À chaque fois que vous effectuez un achat via ce site internet, Bacha Coffee vous encourage à imprimer et à enregistrer une copie des présentes Conditions d'utilisation en vigueur au moment de l'achat pour vos propres archives.

1.6. Bacha Coffee se réserve le droit de modifier ou d'interrompre à tout moment, de manière temporaire ou définitive, ce service d'achat en ligne (ou une partie de celui-ci) avec ou sans préavis. Les présentes Conditions d'utilisation continueront de s'appliquer à toutes les commandes qui ont été acceptées conformément à la section "Validation et acceptation des commandes" ci-dessous.

1.7. Bacha Coffee se réserve le droit de mettre fin à votre accès à ce site internet sans préavis.

1.8. Ce site internet peut contenir des informations sur les produits et services proposés par Bacha Coffee dans le monde entier, sans que tous ne soient disponibles dans tous les pays ou régions. Une référence à un produit ou service Bacha Coffee sur ce site internet n'implique pas que ce produit ou service est ou sera disponible dans votre région ou pays.

1.9. Dans les présentes conditions d'utilisation, les expressions suivantes ont les significations correspondantes suivantes :

Le "Contenu" désigne l'ensemble des textes, graphiques, photographies, documents et informations figurant sur ce site internet ;

Les "Achats en ligne" désignent l'achat de produits par le biais de ce site internet ;

Les "Produits" désignent les cafés, accessoires, produits gastronomiques, bons d'achat, ou tout autre produit ou marchandise proposé à la vente par Bacha Coffee sur ce site internet ;

Le "Code promotionnel" désigne le code attribué aux articles éligibles disponibles à l'achat sur ce site internet ;

Les "Services" font référence aux services fournis par les Achats en ligne via ce site internet.

1.10. Tous les produits proposés à la vente ou vendus par Bacha Coffee via ce site internet sont vendus sous réserve des présentes conditions d'utilisation et ces Conditions prévaudront sur tout autre document censé avoir un effet contractuel entre Bacha Coffee et vous. Rien dans ce document n'affectera les droits statutaires que vous pourriez avoir en vertu de la législation en vigueur.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

2.1. Ce site internet et tous les matériaux qui y figurent, y compris, mais sans s'y limiter, les photographies, illustrations, données, textes, images, logos, cartes, plans, œuvres littéraires, artistiques, musicales et toutes les représentations, informations et toutes les œuvres dans tous les médias ou formats, qu'ils se rapportent aux activités, programmes, produits et/ou services offerts par Bacha Coffee et ses filiales apparaissant sur ce site internet sont la propriété de Bacha Coffee et sont protégés par le droit d'auteur, les marques déposées et toutes les autres formes de droits de propriété intellectuelle.

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2.3. Bacha Coffee et, le cas échéant, ses sociétés affiliées et partenaires, conservent tous les droits, titres et intérêts sur toute la propriété intellectuelle et tous les concepts, systèmes, qu'ils soient écrits ou graphiques et tout autre matériel sur ce Site internet et dans son Contenu.

2.4. Tous les droits d'auteur, marques déposées, noms commerciaux, droits de conception, brevets et autres droits de propriété intellectuelle (enregistrés et non enregistrés) sur ce Site internet et dans son Contenu appartiennent à Bacha Coffee et, le cas échéant, à ses sociétés affiliées et partenaires. Bacha Coffee se réserve tous ses droits sur ce Site internet et son Contenu. Rien dans les présentes Conditions d'utilisation ne vous accorde implicitement, par préclusion ou autrement un droit ou une licence d'utilisation d'une marque commerciale, d'un droit de conception ou d'un droit d'auteur appartenant ou contrôlé par Bacha Coffee ou tout autre tiers sans autorisation écrite de notre part ou d'un tel tiers.

ACCÈS ET L'UTILISATION DU SITE INTERNET

3.1. Bacha Coffee reserves all rights to deny or restrict access to this Website to any person, or to block access from any internet source or address to this Website at any time in its sole discretion, and without providing any notice or reason.

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3.3. Bacha Coffee ne garantit ni ne déclare que votre utilisation du Contenu de ce Site internet n'enfreindra pas les droits de tiers.

LIENS

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CONFIDENTIALITÉ

5.1. Aucune transmission de données sur Internet ou via des réseaux sans fil ne peut être garantie comme sécurisée. Par conséquent, Bacha Coffee ne peut pas et ne garantit pas la sécurité, l'authenticité, l'intégrité ou la confidentialité de toute information et/ou communication que vous nous transmettez et vous le faites à vos propres risques.

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5.4. Toute autre information ou matériel communiqué à Bacha Coffee via ce Site internet ou internet, courrier électronique ou autre, y compris les données, questions, commentaires, suggestions, idées, graphiques ou similaires, sont et seront traités comme non confidentiels et non exclusifs. Tout ce que vous transmettez ou publiez sur les Médias devient la propriété de Bacha Coffee et peut être librement utilisé à toutes fins, y compris, mais sans s'y limiter, la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion et l'affichage. Plus précisément, Bacha Coffee est libre d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques figurant dans toute communication que vous adressez à ce Site internet à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, le développement, la fabrication, la publicité et le marketing de produits utilisant ces informations. Une telle utilisation sera faite sans compensation pour ceux ayant fourni les informations ni aucune autre personne.

5.5. En transmettant les informations ci-dessus, vous garantissez que vous êtes propriétaire du matériel/contenu soumis, que celui-ci n'est pas diffamatoire et que Bacha Coffee ne violera pas les droits d'un tiers. Bacha Coffee n'a aucune obligation d'utiliser les informations fournies.

SÉCURITÉ DU SITE INTERNET

6.1. Par la présente, vous reconnaissez et acceptez expressément que :

  • (a) ce Site internet est fourni "TEL QUEL" sans garantie d'aucune sorte et Bacha Coffee ne garantit pas que les fonctions fournies sur ce Site internet seront ininterrompues ou exemptes d'erreurs, ou exemptes de virus informatiques ou d'autres éléments nuisibles, ou de logiciels non autorisés, ou que tout défaut sera corrigé ;
     
  • (b) Bacha Coffee ne garantit pas et décline par la présente, dans toute la mesure permise par la loi, toute garantie ou responsabilité quant à l'exactitude, la fiabilité, l'actualité, la légalité, l'exhaustivité du contenu, y compris en particulier l'utilisation de toutes les représentations et images ;

6.2. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, BACHA COFFEE N'EST PAS RESPONSABLE DES BLESSURES, PERTES OU DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE OU EN RELATION (DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT) AVEC VOTRE UTILISATION DE CE SITE INTERNET. PAR CONSÉQUENT, VOUS DÉGAGEZ BACHA COFFEE ET TOUTES SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES (ET SES AGENTS, REPRÉSENTANTS, SOCIÉTÉ MÈRE, SOCIÉTÉS LIÉES ET SOCIÉTÉS ASSOCIÉES, FILIALES, ET CONSEILLERS JURIDIQUES ET AUTRES PROFESSIONNELS) DE TOUTES RÉCLAMATIONS, PERTES, DOMMAGES ET/OU RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DOMMAGE DE TOUTE NATURE DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC VOTRE UTILISATION DE CE SITE INTERNET ;

6.3. Tout matériel que vous téléchargez ou obtenez autrement par l'utilisation de ce Site internet (ces actions étant strictement interdites), est réalisé à votre propre discrétion et à vos risques et périls et vous êtes seul responsable de tout dommage à votre système informatique ou de la perte de données ou de toute autre responsabilité pouvant résulter du téléchargement d'un tel matériel. Ni Bacha Coffee ni aucune de ses sociétés affiliées ne peuvent être tenues responsables de tout virus informatique, logiciel malveillant, panne de ligne de communication, interception de communication en ligne, problèmes logiciels ou matériels (y compris, sans s'y limiter, perte de données ou problèmes de compatibilité), vol, destruction de votre système informatique ou toute autre perte ou dommage résultant directement ou indirectement de l'accès ou de l'utilisation de ce Site internet, ou de tout chargement, téléchargement de tout Contenu ou information (des activités non autorisées) de ce Site internet.

6.4. Sauf indication contraire par écrit, Bacha Coffee ne fait aucune déclaration ou garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite quant au fonctionnement des Achats en ligne ou aux informations, contenus, matériaux, produits ou autres services inclus ou mis à votre disposition par le biais des Achats en ligne. Vous acceptez expressément que votre utilisation des Achats en ligne est à vos risques et périls.

6.5. Bien que Bacha Coffee fasse de son mieux pour empêcher tout accès non autorisé à ce Site internet, nous ne serons pas responsables des dommages ou pertes de quelque nature que ce soit qui vous seraient causés si un tiers accédez de manière non autorisée à ce Site internet.

6.6. Vous acceptez d'indemniser et de dégager Bacha Coffee et chacune de ses sociétés affiliées, y compris tous les administrateurs, dirigeants, employés et ses agents, représentants, société mère, sociétés liées et sociétés associées, de toute réclamation, perte, dommage, demande ou coûts (y compris les honoraires d'avocats sur une base d'indemnisation complète) que Bacha Coffee ou l'une de ses sociétés affiliées pourrait subir en raison de ou en relation avec :

  • (a) votre violation de l'une des dispositions des présentes Conditions d'utilisation ;

  • (b) autrement en relation avec ces conditions et votre utilisation de ce Site internet et de son Contenu.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET DE GARANTIES DANS LA PRÉSENTE SECTION SUR LA "LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET DE GARANTIES” N'AFFECTE PAS VOS DROITS STATUTAIRES.

7.1. Dans toute la mesure permise par la législation en vigueur, Bacha Coffee décline toute garantie, expresse et implicite, et ne fait aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement des Achats en ligne ou des informations, contenus, matériaux, produits ou autres services inclus ou autrement mis à votre disposition par le biais de ce Site internet ou des Achats en ligne, sauf mention contraire écrite. Vous acceptez expressément que votre utilisation des Achats en ligne est à vos risques et périls.

VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION OU VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER CE SITE INTERNET EST À VOS RISQUES ET PÉRILS. CE SITE INTERNET ET TOUS LES PRODUITS ET SERVICES QUI VOUS SONT FOURNIS PAR LE BIAIS DE CE SITE INTERNET SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET "TELS QUE DISPONIBLES" POUR VOTRE UTILISATION, SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON.

BACHA COFFEE NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (MÊME SI L'APPARITION DE TELS DOMMAGES ÉTAIT CONNUE OU AURAIT PU ÊTRE CONNUE PAR BACHA COFFEE) POUVANT SURVENIR EN RELATION AVEC LES PRODUITS, LEUR UTILISATION, LEUR VENTE OU CE SITE INTERNET.

Dans les juridictions ne permettent pas l'exclusion des garanties implicites, l'exclusion des garanties implicites figurant ci-dessus ne s'applique pas.

7.2. En outre, le Client reconnaît et accepte expressément que, dans la mesure permise par la loi :

  • (a) Toute responsabilité de Bacha Coffee pour toute perte, dommage ou blessure résultant directement ou indirectement d'un défaut ou d'une non-conformité des produits ou de toute autre violation des obligations de Bacha Coffee en vertu des présentes ne dépassera en aucun cas un montant équivalent au prix du produit concerné.

  • (b) Lorsqu'une législation applique une garantie ou implique une condition qui ne peut être exclue, la responsabilité de Bacha Coffee en cas de violation de celle-ci sera limitée (lorsque la loi le permet) à (au choix de Bacha Coffee):

    • (i) dans le cas de marchandises, à un remboursement du prix des marchandises, à une remise des marchandises ou à une réparation des marchandises ; et 

    • (ii) dans le cas de services, la fourniture des services ou un remboursement du coût des services.

     

  • (c) à l'exception du décès et des blessures corporelles résultant de notre négligence, nous ne serons pas responsables en matière contractuelle, délictuelle (y compris, sans s'y limiter, la négligence), pré-contractuelle ou autres représentations (autres que les fausses déclarations frauduleuses) ou toute autre perte ou dommage direct ou indirect découlant de ou en relation avec ce contrat, pour toute perte économique (y compris, sans s'y limiter, la perte de revenus, de profits, de contrats, d'affaires ou d'économies anticipées), toute perte de clientèle ou de réputation, ou toute perte spéciale ou indirecte ou consécutive dans tous les cas, que ces pertes aient été subies ou non par cette partie découlant de ou en relation avec l'utilisation ou l'incapacité d'utiliser ce Site internet ou ce service d'Achats en ligne ou l'utilisation ou la consommation de l'un des produits achetés sur ce Site internet

7.3. Les photographies et les textes illustrant et décrivant les produits présents sur ce Site internet ne sont pas contractuels et ne sont fournis qu'à titre indicatif. Bacha Coffee ne sera pas responsable en cas d'erreurs ou d'omissions dans les photographies ou les textes affichés sur ce Site internet.

7.4. Pour les livraisons internationales vers des pays autres que ceux où Bacha Coffee garantit la livraison, Bacha Coffee ne sera pas responsable si les produits ne sont pas conformes aux lois et réglementations en vigueur dans le pays de livraison.

INSCRIPTION

8.1. Vous devrez peut-être créer un compte pour utiliser certains des services ou fonctionnalités mis à votre disposition sur ce Site internet. Lorsque vous vous inscrivez, vous devez fournir des informations vous concernant qui sont vraies, exactes, à jour et complètes à tous égards ("informations personnelles"). Vous pouvez mettre à jour votre profil à tout moment en vous connectant à votre compte et en sélectionnant "Mon Compte". Nous pouvons également modifier les exigences d'inscription de temps à autre.

8.2. Bacha Coffee se réserve le droit de résilier votre compte et votre utilisation de ce Site internet sans préavis si nous apprenons que les informations que vous avez fournies ne sont pas à jour, sont incomplètes ou inexactes.

8.3. Le mot de passe que vous fournissez doit être unique et sécurisé. Vous devez informer Bacha Coffee immédiatement de toute violation de la sécurité ou de toute utilisation non autorisée de votre compte et Bacha Coffee ne sera pas responsable des pertes causées par toute utilisation non autorisée de votre compte.

8.4. Le mot de passe que vous fournissez doit être unique et sécurisé. Vous devez informer Bacha Coffee immédiatement de toute violation de la sécurité ou de toute utilisation non autorisée de votre compte et Bacha Coffee ne sera pas responsable des pertes causées par toute utilisation non autorisée de votre compte.

CONDITIONS D'ÉLIGIBILITÉ À L'ACHAT

9.1. Bacha Coffee se réserve le droit d'accepter des commandes de votre part uniquement si vous avez l'âge légal et la capacité d'utiliser ce Site internet conformément aux présentes Conditions d'utilisation et de créer des obligations légales contraignantes en relation avec l'accès et l'utilisation de ce Site internet ainsi que de ses Produits ou Services.

9.2. Pour effectuer des achats sur ce Site internet, vous devrez fournir votre mot de passe et vos informations personnelles. En particulier, vous devez, sur demande, fournir votre vrai nom, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail et les autres informations demandées. En outre, vous devrez fournir des informations de paiement que vous déclarez et garantissez être à la fois valides et exactes mais aussi confirmez que vous êtes la personne mentionnée dans les informations de facturation fournies.

9.3. Vous devez être en possession d'une carte de crédit/débit valide émise par une banque dûment autorisée acceptée par Bacha Coffee, et vous autorisez Bacha Coffee à prélever des frais sur votre carte de crédit/débit d'un montant égal au prix d'achat total des produits ou services que vous achetez ou pour lequel vous avez passé une commande conformément au processus décrit dans la section "Validation et acceptation des commandes" ci-dessous. Bacha Coffee se réserve le droit de limiter les quantités multiples d'un article expédié à un seul Client ou adresse postale.

9.4. En achetant des Produits ou des services, vous autorisez expressément Bacha Coffee à transmettre ou à obtenir les informations de votre carte de crédit ou des informations de rapport de crédit (y compris toute information mise à jour) en relation avec des tiers afin d'authentifier votre identité, valider votre carte de crédit/débit, obtenir une autorisation de la carte de crédit et/ou autoriser la transaction.

9.5. Vous acceptez que Bacha Coffee puisse utiliser les informations personnelles que vous avez fournies afin d'effectuer des contrôles anti-fraude appropriés. Les informations personnelles que vous fournissez peuvent être divulguées à une agence de référence de crédit ou de prévention de la fraude, qui peut conserver un enregistrement des informations.

9.6. Tous les achats effectués via ce Site internet sont destinés à un usage personnel et non commercial et ne seront pas revendus. Vous reconnaissez que les produits achetés en vertu des présentes Conditions d'utilisation ne sont pas destinés à un usage commercial, ni à la revente ou à une utilisation par des gouvernements ou des établissements d'enseignement.

VALIDATION ET ACCEPTATION DES COMMANDES

10.1. En passant une commande sur ce Site internet, vous offres d'acheter des produits que vous avez sélectionnés en vertu des présentes Conditions d'utilisation.

10.2. Toutes les commandes sont soumises à acceptation et disponibilité, et les articles dans votre panier ne sont pas réservés et peuvent être achetés par d'autres clients, si vous ne cliquez pas immédiatement sur le bouton "Procéder au paiement".

10.3. Vous pouvez passer une commande sur ce Site internet en cliquant sur le bouton "Procéder au paiement". Peu après avoir passé commande, un e-mail d'accusé de réception vous sera envoyé à l'adresse e-mail fournie lors de l'inscription ou lors de la validation de votre commande. Cet e-mail d'accusé de réception confirme les détails de votre commande et ne constitue pas une acceptation de votre commande. Si vous ne recevez pas d'e-mail d'accusé de réception de Bacha Coffee dans les 2 jours ouvrables, veuillez contacter le Service Client de Bacha Coffee à l'adresse CustomerService@BachaCoffee.com. Veuillez noter que l'accusé de réception ne constitue pas une garantie quant à la disponibilité des produits.

10.4. Une fois que vous avez passé une commande, vous ne pouvez annuler qu'une partie de la commande ou la totalité de la commande tant que la commande n'a pas été expédiée. Vous ne pouvez pas ajouter d'articles supplémentaires à votre commande. Vous devrez passer une nouvelle commande pour tous les articles supplémentaires que vous souhaitez acheter.

10.5. Veuillez contacter le service client de Bacha Coffee à l'adresse CustomerService@BachaCoffee.com pour demander une modification ou une annulation de votre commande. Vous serez informé de l'admissibilité de cette demande dès que possible après réception de celle-ci. Nous ne pouvons pas annuler une commande qui a déjà été expédiée.

10.6. Une fois l'article expédié, nous vous enverrons un e-mail confirmant l'expédition de votre commande et cet e-mail contiendra également un numéro de suivi. La commande que vous passez sur ce Site internet ne constituera pas un contrat contraignant à moins et jusqu'à ce que Bacha Coffee transmette une confirmation de commande par e-mail.

10.7. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter votre commande si, par exemple, nous ne sommes pas en mesure d'obtenir une autorisation de paiement, que des restrictions d'expédition s'appliquent à un article particulier, que l'article commandé est en rupture de stock, qu'il ne satisfait pas à nos normes de contrôle de qualité, qu'il est retiré, ou que vous ne répondez pas aux critères d'éligibilité tels que spécifiés dans ces Conditions d'utilisation. En outre, nous pouvons refuser de traiter une transaction pour tout motif ou de refuser le service à quiconque, à tout moment, à notre seule discrétion, et nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers en raison de notre refus de traitement d'une transaction.

10.8. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser votre commande à tout moment et pour toute raison. Si nous refusons votre commande, vous recevrez un remboursement de l'argent versé.

10.9. Les données enregistrées par Bacha Coffee constituent la preuve intégrale de la commande et de l'intégralité de la transaction. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

PRIX, DEVISE ET TAXES

11.1. Les prix des produits sur ce Site internet sont en USD. Les prix des produits excluent les droits et autres taxes applicables (comme la taxe sur les produits et services). Si vous êtes admissible à une réduction, votre réduction n'apparaît pas dans le prix des produits figurant sur ce Site internet, mais sur la page affichant le panier.

11.2. Les expéditions vers tous les autres pays seront effectuées sur une base de droits non payés (DDU), ce qui signifie que vous êtes seul responsable du paiement de tous les droits et taxes applicables à la réception de votre commande. Si vous achetez dans des pays non DDP, vous êtes l'importateur enregistré et devez vous conformer à toutes les lois et réglementations du pays dans lequel vous recevez les marchandises. Vous pouvez être soumis à des droits d'importation et des taxes perçus une fois la marchandise arrivée dans votre pays et dont vous devrez vous acquitter. Tous les frais supplémentaires pour le dédouanement sont à votre charge. Nous n'avons aucun contrôle sur ces frais et ne pouvons pas les évaluer. Les politiques douanières variant considérablement d'un pays à l'autre, vous devez contacter votre bureau de douane local pour plus d'informations.

11.3. Tous les prix et les offres sont valables tels qu'ils sont annoncés. Le prix d'un produit sera celui apparaissant sur ce Site internet, dans la devise affichée, au moment de la commande, sauf en cas d'erreur de brevet.

11.4. Si vous êtes un client dont la carte de crédit/débit n'est pas libellée dans la devise de transaction de ce dans une devise affichée, le prix final sera calculé conformément au taux de change applicable le jour où l'émetteur de votre carte traitera la transaction.

11.5. Les Codes promotionnels ne sont pas transférables, ne sont pas payables en espèces, et ne peuvent pas être cumulés avec tout autre code promotionnel, réduction ou offre, sauf indication expresse. Ils doivent également être échangés avant leur date d'expiration, le cas échéant.

11.6. Les prix des articles que vous commandez sont ceux affichés sur ce Site internet à la date à laquelle vous passez votre commande, incluant la GST (taxe singapourienne sur les produits et services, applicable à toutes les commandes) mais excluant les frais de livraison. Les frais de livraison seront facturés aux tarifs indiqués sur ce Site internet à la date à laquelle vous passez votre commande, calculés en fonction de la taille de la commande et du mode de livraison que vous sélectionnez.

11.7. Bacha Coffee se réserve le droit de modifier ses prix et frais de livraison à tout moment et d'annuler une commande en cas d'erreurs d'écriture, d'impression ou de calcul.

PAIEMENT

12.1. Le paiement peut être effectué par Visa, MasterCard, American Express et PayPal, et d'autres méthodes qui peuvent être occasionnellement annoncées sur ce Site internet. Le paiement sera débité et réglé de votre compte à la fin du traitement de votre commande par Bacha Coffee, et un e-mail de notification comprenant une facture pour votre commande vous sera alors envoyé. Vous garantissez et confirmez que vous êtes la personne à qui appartient la carte de crédit/débit utilisée et dont le nom apparaît sur la carte (ou que vous avez l'autorisation de celle-ci d'utiliser la carte en question). Tous les détenteurs de cartes de crédit/débit sont soumis à des contrôles de validation et à l'autorisation de l'émetteur de la carte.

12.2. Si l'émetteur de votre carte de crédit/débit refuse d'autoriser le paiement à Bacha Coffee, nous ne serons pas responsables de tout retard ou de la non-livraison de la commande.

12.3. Vous pouvez effectuer le paiement dans n'importe laquelle des devises prises en charge sur ce Site internet. Les taux de change applicables des devises prises en charge seront déterminés à la seule discrétion de Bacha Coffee.

12.4. Votre paiement dans l'une des devises prises en charge sera conforme aux taux de change applicable au moment de votre paiement.

12.5. Bacha Coffee et ses sociétés affiliées ne seront pas responsables des pertes de taux de change subies par vous-même à la suite de toute transaction par carte de crédit ou autre effectuée sur ce Site internet.

12.6. Nous prenons des précautions raisonnables, dans la mesure où cela est en notre pouvoir, afin de sécuriser les informations relatives à votre commande et votre paiement mais, en l'absence de négligence de notre part, nous ne pouvons être tenus responsables de toute perte que vous pourriez subir si un tiers accède de manière non autorisée aux données que vous fournissez lorsque vous accédez ou passez une commande sur ce Site internet.

12.7. Nous pouvons également refuser de traiter et d'accepter une transaction pour quelque raison que ce soit ou refuser le service à toute personne et à tout moment, à notre seule discrétion. Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers en raison de notre retrait de tout produit de ce Site internet, que ce produit ait été vendu ou non, ou en supprimant, filtrant ou modifiant tout matériel ou contenu de ce Site internet, ou en refusant de traiter une transaction ou en déroulant ou en suspendant la transaction après que celle-ci a commencé.

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS/DESCRIPTION DES PRODUITS

13.1. Les produits présentés sur ce Site internet ont été soigneusement sélectionnés pour les Achats en ligne. Une fois qu'un produit est épuisé, il sera retiré de ce Site internet à la première occasion raisonnable et peut ne plus être disponible.

13.2. Les prix annoncés sur ce Site internet sont uniquement pour les Achats en ligne. En tant que tel, les prix de certains produits peuvent différer de ceux disponibles à la vente dans les cafés Bacha Coffee et les boutiques associées.

13.3. Bacha Coffee a veillé à ce que les illustrations, les couleurs et les informations des produits soient aussi précises que possible, mais les photographies et les images présentées sur ce Site interne ne sont que des représentations et les produits réellement livrés au client peuvent apparaître différemment de la façon dont ils apparaissent sur l'écran de votre ordinateur ou de votre téléphone En ce qui concerne les couleurs des Produits, nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur est fidèle à la réalité.

13.4. Bacha Coffee est susception de fixer, de manière occasionnelle, des limites de crédit pour les Clients individuels et Bacha Coffee se réserve le droit de limiter ou de restreindre la vente de produits à tout Client. En outre, Bacha Coffee se réserve le droit de refuser les ventes aux revendeurs.

ASSURANCE ET LIVRAISON

14.1. Toutes les commandes confirmées par Bacha Coffee seront envoyées à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée lors de votre commande. Les livraisons ne peuvent être effectuées que dans les pays spécifiés sur ce Site internet. Bacha Coffee ne peut pas utiliser une autre adresse de livraison que celle fournie lors de la validation de votre commande.

14.2. Nous faisons en sorte d'expédier toutes les commandes dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables. Bacha Coffee utilise les services des transporteurs Ninja Van, DHL Express et DHL Postal pour toutes les livraisons payées. Le délai de livraison standard est compris entre 2 et 15 jours ouvrables selon le mode d'expédition et sous réserve de conditions. Les délais de livraison estimés ne doivent être utilisés qu'à titre indicatif à partir de la date d'expédition. Bacha Coffee n'est pas responsable des retards causés par les processus de dédouanement. En raison de la COVID19, de nombreux transporteurs connaissent une réduction de la capacité de fret aérien commercial disponible. C'est la raison pour laquelle des retards hors de notre contrôle peuvent perturber les livraisons internationales.

14.3. Nous limitons l'expédition aux seules destinations dans le pays/la région que vous avez sélectionné lors de votre accès à ce Site internet. Par exemple, si vous souhaitez expédier à Singapour, sélectionnez Singapour comme pays dans le menu supérieur. Si vous modifiez votre sélection de pays/région pendant vos achats, le contenu de votre panier ne sera pas reporté vers le nouveau pays sélectionné. Vous devrez sélectionner de nouveau les articles que vous souhaitez acheter pour l'expédition vers le nouveau pays sélectionné. Veuillez noter que tous les Produits ne peuvent pas être expédiés dans tous les pays. La sélection des produits disponibles pour les achats en ligne peut ainsi différer en fonction de la sélection du pays.

14.4. Bacha Coffee assure les achats d'un montant égal ou supérieur 500 $ durant toute l'expédition, c'est-à-dire jusqu'à ce qu'ils soient livrés à l'adresse de livraison indiquée. Nous exigeons une signature pour toutes les marchandises livrées vers les destinations locales et pour toutes les commandes internationales d'un montant égale ou supérieur à 50 $. Après signature, les marchandises achetées deviennent votre propriété et vous en assumez les risques. Si vous avez indiqué un destinataire autre que vous-même pour la livraison (par exemple pour un cadeau), vous acceptez que la signature de celui-ci constitue une preuve de livraison par Bacha Coffee, et que toutes les responsabilités vous soient transférées de la même manière. Bacha Coffee n'acceptera aucune responsabilité si le destinataire prévu ne se trouve plus à l'adresse indiquée, si le destinataire refuse et/ou omet de retourner les articles.

14.5. Bacha Coffee applique des frais d'expédition standard pour toutes les livraisons à Singapour effectuées via Ninja Van. Le café Bacha facture des frais d'expédition standard pour toutes les livraisons internationales effectuées via DHL Express. Bacha Coffee peut occasionnellement offrir d'autres méthodes d'expédition : les frais correspondants seront affichés lors du processus de paiement.

14.6. Bacha Coffee a fait de son mieux pour s'assurer que certains produits ne sont pas proposés à la vente lorsqu'ils sont soumis à des restrictions dans certains pays et que l'un de ces pays est sélectionné. Bacha Coffee ne sera cependant pas responsable dans le cas où un produit serait retenu ou refusé à la douane pour quelque raison que ce soit, y compris les restrictions d'expédition. Dans le cas où un produit acheté est refusé par les douanes et renvoyé à Bacha Coffee, nous vous rembourserons intégralement le montant payé.

VÉRIFICATION DES ACHATS

15.1. Vous êtes responsable de vérifier la quantité et l'état des achats lors de la livraison.

15.2. Si vous constatez des produits endommagés ou manquants, vous devez en informer le transporteur, déposer une réclamation auprès de celui-ci et en informer Bacha Coffee dans les 7 jours suivant la livraison. Dans un tel cas, Bacha Coffee doit vous fournir un produit identique, en remplacement.

15.3. Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher aussi précisément que possible les couleurs des produits qui apparaissent sur le Site internet. Cependant, étant donné que les écrans d'ordinateur et de téléphone portable ou de tout autre appareil électronique ne sont pas les mêmes, nous ne pouvons pas garantir que les couleurs affichés sur votre écran seront complètement identiques à celles de nos produits.

POLITIQUE DE RETOUR ET D'ÉCHANGE
CETTE SECTION SUR LA "POLITIQUE DE RETOUR ET D'ÉCHANGE" N'AFFECTE PAS VOS DROITS STATUTAIRES.

16.1. Vous avez le droit de retourner tout café emballé non ouvert ou tout accessoire qui ne vous convient pas dans les 30 jours suivant la réception de la commande.

16.2. Vous avez droit à un remplacement ou un remboursement pour tous les produits jugés défectueux dans les 30 jours suivant la réception de la commande.

16.3. Bacha Coffee n'acceptera les retours de grains de café que s'ils sont encore dans leur emballage d'origine non ouvert et le retour d'accessoires que s'ils sont en l'état dans leur emballage d'origine et accompagnés de la facture. Les retours de produits utilisés, endommagés, salis ou dont l'emballage a été déchiré ne seront pas acceptés et pourront être renvoyés au Client, à ses frais (ce qui peut inclure des frais d'expédition ainsi que des droits et taxes supplémentaires).

16.4. Tous les retours internationaux au siège de Bacha Coffee seront facturés à un tarif forfaitaire de 15 SGD. Nous vous demandons de nous contacter à l'adresse CustomerService@BachaCoffee.com avant toute demande de retour afin que notre équipe prenne les dispositions nécessaires pour que vos produits nous soient retournés via DHL Express pour s'assurer qu'ils sont protégés et assurés pendant leur transport. Veuillez noter que nous ne serons pas responsables des marchandises qui ne sont pas retournées en utilisant notre service DHL Express.

16.5. Pour les commandes expédiées à Singapour, Bacha Coffee remboursera le prix d'achat initial (y compris la taxe GST) du produit. Pour les commandes expédiées dans des pays autres que Singapour, Bacha Coffee remboursera le prix d'achat original de l'article moins les droits, taxes ou frais d'expédition applicables. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 30 jours après réception de la marchandise retournée. Les frais de retour seront à votre charge.

16.6. Afin de demande un remboursement, un retour ou une réparation, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail CustomerService@BachaCoffee.com ou nous appeler du lundi au vendredi, de 9h à 18h (GMT+8) hors jours fériés à Singapour : +65 6737 7788.

CODES PROMOTIONNELS

Les conditions d'utilisation générales suivantes (“Conditions PC”) s'appliquent à l'échange et à l'utilisation des codes promotionnels Bacha Coffee (”Codes promotionnels") présentés sur notre Site internet à l'adresse https://BachaCoffee.com et sur notre application mobile.

17.1. Les codes promotionnels peuvent être obtenus par e-mail ou sur papier.

17.2. Les Codes promotionnels ne peuvent être utilisés que pour l'achat d'articles éligibles répertoriés sur notre Site internet et vendus sur notre Site internet par Bacha Coffee (les "Articles éligibles").

17.3. Les codes promotionnels vous donnent droit à :

  • (a) une réduction sur les nouvelles commandes d'Articles éligibles effectuées sur ce Site internet. Les détails de la réduction et le calcul du prix seront affichés avec la description dans l'e-mail ou le document imprimé vous fournissant les Codes promotionnels ;

  • (b) tarifs préférentiels/réduits pour le fret ;

  • (c) un cadeau non échangeable offert avec tout achat (à déterminer par Bacha Coffee).

17.4. Un Code promotionnel ne peut être utilisé que :

  • (a) pour une seule nouvelle commande d'un ou plusieurs Articles admissibles ; et

  • (b) pendant la période spécifiée dans l'e-mail ou le document imprimé de Bacha Coffee accompagnant les Codes promotionnels (la "Période de l'offre"). La date d'expiration de la Période de l'offre de chaque Code promotionnel est clairement indiquée sur l'e-mail ou le document de Bacha Coffee accompagnant les Codes promotionnels.

17.5. Échange de Codes promotionnels

Les Codes d'échange

  • (a) ne peuvent être utilisés qu'en ligne ;

  • (b) sont nul là où la législation en vigueur les interdit ;

  • (c) un seul (1) Code promotionnel peut être utilisé par compte utilisateur/foyer/promotion ;

  • (d) sont échangeables uniquement pour des Articles éligibles ;

  • (e) ne peuvent pas être cumulés avec d'autres réductions, coupons, promotions, promotions d'expédition ou autres Codes promotionnels ;

  • (f) doivent être saisis au moment du paiement afin d'être appliqué à votre commande d'Articles éligibles ;

  • (g) ne peuvent pas être appliqués après la validation d'une commande d'Articles éligibles.

17.6. Bacha Coffee se réserve le droit de ne pas traiter la commande d'Articles éligibles si elle détermine que le Code promotionnel utilisé n'est pas valide pour la commande en cours.

17.7. En effectuant la commande d'Articles éligibles, vous déclarez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions PC et vous reconnaissez et acceptez d'être légalement lié par ces Conditions PC.

17.8. Effectuer une commande d'Articles éligibles est assujetti à la disponibilité des Articles éligibles et Bacha Coffee se réserve le droit de modifier, de retirer ou de mettre fin à la validité de tout Code promotionnel à tout moment sans préavis.

17.9. Les Codes promotionnels ne peuvent pas être

  • (a) utilisés pour toute commande existante ;

  • (b) cumulés avec toute autre offre ou promotion. Ce Site internet est mis à jour régulièrement et les Codes promotionnels ne peuvent être utilisés que pour des Articles éligibles clairement délimités au moment de passer la commande d'Articles éligibles ;

  • (c) être échangés contre de l'argent, des crédits ou des chèques-cadeaux ;

  • (d) valables après la date d'expiration.

17.10. Valeurs des Codes promotionnels

Les codes promotionnels

  • (a) ne sont pas remplaçables si perdus, volés ou endommagés ;

  • (b) ne peuvent pas être associés à d'autres réductions, points de récompense, bons d'achat et promotions ;

  • (c) n'ont aucune valeur monétaire et ne peuvent pas être échangés contre de l'argent.

17.11. Veuillez noter que ces Conditions d'utilisation s'appliquent à l'utilisation des Codes Promotionnels. En cas d'incompatibilité entre l'une des dispositions des Conditions PC et les présentes conditions, les dispositions des conditions PC prévaudront.

17.12. Bacha Coffee se réserve le droit de modifier, de corriger et/ou de supprimer toute information ou l'une des Conditions du PC à tout moment sans être tenue pour responsable et sans donner de préavis aux détenteurs des Codes promotionnels, de suspendre ou d'annuler le programme de Codes promotionnels entièrement ou en partie.

17.13. Vous comprenez et acceptez que tout matériel et/ou données téléchargé(s) ou obtenu autrement par le biais de ce Site internet se fait entièrement à votre propre discrétion et à vos risques et périls. À aucun moment Bacha Coffee ne garantit que les Codes promotionnels présents sur notre Site internet sont tout à fait corrects.

17.14. Si vous avez des questions veuillez nous contacter à l'adresse CustomerService@BachaCoffee.com.

CAS DE FORCE MAJEURE

19.1. Bacha Coffee ne sera pas responsable envers le client du manquement à ses obligations en vertu des présentes conditions ou en relation avec les produits lorsque ce manquement est dû à :

  • (a) un incendie, un accident, toute loi, ordre, proclamation, réglementation, demande ou exigence du gouvernement de Singapour ou de l'un de ses organismes gouvernementaux, des grèves, des conflits d'ordre professionnel, la pénurie de main-d'œuvre ou le manque de main-d'œuvre qualifiée, la pénurie ou l'indisponibilité de produits ou de matières premières, le retard de transit ou toute autre cause que ce soit (qu'elles soient similaires ou non à ce qui précède) hors du contrôle raisonnable de Bacha Coffee ;

  • (b) acte d'ordre divin (c'est-à-dire toute manifestation extraordinaire ou imprévisible des forces de la nature au-delà des pouvoirs de l'intervention humaine, telles que les tornades, les ouragans, les typhons et les tremblements de terre);

  • (C) la guerre, les conflits armés ou les actes de terrorisme, y compris la perturbation de l'autorité civile, des services de transport et de communication, auquel cas Bacha Coffee sera dispensé de cette exécution à des fins de prévention.

19.2. En cas de retard de livraison, Bacha Coffee s'acquittera de ses obligations dès que raisonnablement possible et se réserve le droit de répartir entre les clients tous les produits restants de manière juste et raisonnable.

AUTRES DISPOSITIONS

20.1. Aucun manquement, retard, détente ou indulgence de la part de Bacha Coffee dans l'exercice d'un droit ou d'un pouvoir qui lui est conféré dans les présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à un tel droit ou pouvoir, et aucun exercice unique d'un tel droit ou pouvoir n'empêchera tout autre exercice présent ou futur de celui-ci, ou l'exercice de tout droit ou pouvoir selon ces Conditions.

20.2. Ces Conditions représentent l'intégralité de l'accord conclu entre Bacha Coffee et vous concernant l'accès et l'utilisation des Achats en ligne et du Contenu. Toutes autres conditions générales émises par Bacha Coffee et régissant ses relations avec vous, en particulier relatives à tout produit ou service, compléteront les présentes conditions et? en cas d'incompatibilité entre celles-ci, les autres conditions d'utilisation générales prévaudront sur les présentes Conditions.

20.3. Si l'une de ces Conditions d'utilisation est jugée ou interprétée par une autorité gouvernementale ou un tribunal compétent comme illégale ou invalide en vertu de lois ou règlements actuels ou futurs en vigueur et applicables pendant la durée des présentes Conditions, ces dispositions seront entièrement séparables et ces conditions seront interprétées comme si cette disposition illégale ou invalide n'avait jamais fait partie des présentes conditions et les autres dispositions de ces Conditions resteront en vigueur et effectives, et ne seront pas affectées par la disposition illégale ou invalide ou par sa séparation de ces Conditions.

20.4. À l'exception de toutes les sociétés affiliées à Bacha Coffee, aucune autre personne n'a le droit, que ce soit en vertu de la loi sur les contrats (droits des tiers) ou de toute autre loi, de faire appliquer ou de bénéficier de tout avantage en vertu des présentes Conditions d'utilisation. Nonobstant toute disposition des présentes Conditions, le consentement d'un tiers n'est pas requis pour toute modification (y compris toute décharge ou tout compromis de responsabilité en vertu de) des présentes Conditions.

20.5. Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Bacha Coffee en ce qui concerne votre utilisation de ce Site internet et remplacent tous les accords, négociations, représentations, garanties, ententes, correspondances antérieurs ou contemporains et toutes autres communications (écrites ou orales, expresses ou implicites) ou arrangements conclus entre Bacha Coffee et ses sociétés affiliées dans le respect du contenu de ces Conditions d'utilisation. Aucune promesse, incitation, représentation ou entente autre que celle expressément énoncée dans les présentes Conditions n'a été faite par Bacha Coffee ou ses sociétés affiliées.

20.6. Si une condition de ces Conditions d'utilisation est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, ces conditions, y compris toutes les conditions restantes, resteront en vigueur et effectives, comme si une telle condition invalide ou inapplicable n'avait jamais été incluse.

20.7. Bacha Coffee se réserve le droit de modifier ces Conditions d'utilisation à tout moment. Votre décision de continuer à consulter et utiliser les Achats en Ligne après de telles modifications constitue votre acceptation formelle des nouvelles Conditions d'utilisation. Par conséquent, nous vous demandons de vérifier et de consulter régulièrement ces Conditions d'utilisation en cas de tels changements. Si vous n'acceptez pas une disposition des présentes ou toute modification que nous apportons aux présentes Conditions d'utilisation, nous vous demandons et vous conseillons de ne pas utiliser ou continuer à utiliser les Achats en ligne.

20.8. Les en-têtes des dispositions des présentes Conditions ne sont fournis qu'à titre pratique et ne doivent en aucun cas altérer ou modifier les Conditions d'utilisation générales.

DROIT APPLICABLE

21.1. Votre utilisation de ce Site internet et de ces Conditions d'utilisation sera régie et interprétée conformément aux lois de Singapour et sous réserve de l'article 22 ci-dessous, vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux de Singapour pour régler tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions d'utilisation et votre utilisation de ce Site internet (y compris un litige concernant l'existence, la validité ou la résiliation de ces Conditions d'utilisation).

MÉDIATION

Tout litige, différence, controverse ou réclamation entre vous et Bacha Coffee découlant de ou en relation avec ce Site internet et les présentes Conditions d'utilisation doit d'abord être soumis au centre de médiation de Singapour pour une tentative de médiation conformément à la procédure de médiation actuellement en vigueur. Vous acceptez de participer à la médiation en toute bonne foi et vous vous engagez à respecter les termes de tout règlement conclu.

01/2021

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